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Mentions légales — MTLA Paris
1. Éditeur du site
Le site MTLA Paris est édité par :
MTLA Paris
Statut juridique : [à compléter — ex : auto-entrepreneur / SAS / SARL]
Capital social : [à compléter si applicable]
Adresse du siège social : [à compléter]
Email : contact@mtlaparis.com
Numéro de téléphone : [optionnel]
2. Responsable de publication
Le responsable de la publication est :
[Nom du responsable légal]
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
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4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site MTLA Paris (textes, images, logos, graphismes, vidéos, design, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
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7. Responsabilité
MTLA Paris ne saurait être tenu responsable :
- des interruptions du site,
- des bugs techniques,
- des dommages indirects liés à l’utilisation du site,
- ou des contenus externes accessibles via des liens.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit en vigueur dans le pays d’exploitation de l’entreprise.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.
9. Contact
Pour toute question :
mtlaparis@gmail.com